Déposée le 10 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDP DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A VOS CONSERVES! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDP DISTRIBUTION domicilié(e) ZI DE L'HIPPODROME, CS 21009 - 32005 - AUCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 117 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR MICHEL DOLIGE, CDP DISTRIBUTION domicilié(e) ZI DE L'HIPPODROME, CS 21009 - 32005 - AUCH CEDEX - France.
La marque A VOS CONSERVES! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324381.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CDP DISTRIBUTION, SAS - ZI DE L'HIPPODROME, CS 21009 - 32005 - AUCH CEDEX - France - SIREN 393117320
MR MICHEL DOLIGE, CDP DISTRIBUTION - ZI DE L'HIPPODROME, CS 21009 - 32005 - AUCH CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 8 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577374 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-08
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2560816 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-06-11
– outils et instruments à main entraines manuellement. – appareils de chauffages – stérilisateurs. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué. – sacs (enveloppes) pour l'emballage en matières textiles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A VOS CONSERVES!"
